Compte Rendu du Conseil de Gestion u2013 Mars 2025

ParPrésident A.S.L

← Retour aux comptes rendus

Date : Mardi 04 mars 2025 à 19h00 — Conciergerie
Gestionnaire : Foncia Nice — Gestion de copropriété et locative

Participants

Îlot 1 : ABSENT – excusé  |  Îlot 2 : M. DUREUIL  |  Îlot 3 : MME ALLAIS  |  Îlot 4 : ABSENT – excusé  |  Îlot 5 : M. ORLANDINI  |  Îlot 6 : MME PERRAIN
Îlot 7 : M. COMBES – M. GIESER  |  Îlot 8 : MME LANDAIS  |  Îlot 9 : MME LAURIOL  |  Îlot 10 : M. FOUANT  |  Îlot 11 : ABSENT – excusé  |  Îlot 12 : ABSENT
Îlot 13 : MME GEERDES  |  Gardiens : M. BONNIERE

Ordre du jour

1. Élection du Président de séance

➜ MME LANDAIS est élue Présidente de séance

2. Point comptable et situation bancaire

➜ Balance comptable transmise via mail

3. Point de sécurité des gardiens

  • Rappel : les bacs végétaux, les sacs noirs doivent être vides — pas de plastique dans les bacs végétaux — pas de ramassage si sacs plastique (push)
  • Autocollants sur les poubelles qui traînent devant les maisons : doivent être rentrées tous les jours (push)
  • Rondier remis en place pour les rondes par système GPS (38 points) — OCTOGONE SÉCURITÉ
  • Véhicules identifiés
  • Trois personnes ont été interpellées stationnant dans les Hameaux mais n’y résidant pas
  • Portail réparé : réglage du rail effectué
  • Problématique des déjections sur la place (push)

4. Point sur les mutations de l’A.S.L.

➜ Pas de mutation enregistrée ce mois-ci

5. Point concernant les travaux piscine

  • La société St Paul Piscines a été contrainte d’établir un devis supplémentaire concernant des travaux non prévus, à savoir la réfection du bac tampon
  • ➜ Un couloir de nage a été ajouté
  • ➜ Réception des travaux vendredi 07 mars 2025 à 9h30

6. Point règlements intérieurs Piscine et Tennis

  • Projets transmis par email
  • TENNIS / ESPACE JEUX : pas de commentaire reçu à ce jour
  • PISCINE : question soulevée par M. GIESER — le fait de faire payer une « taxe » par les locations courtes durées ne réglera pas le problème des incivilités — discussion ouverte

7. Point sur les travaux de remise en état de l’accès au pylône électrique

  • Signalement fait concernant le portillon d’accès au pylône qui est ouvert
  • ➜ Prise de contact par téléphone afin de connaître le planning à venir
  • ➜ @ à RTE pour mise en place de gravillon : sans retour à ce jour

8. Point sur l’ordre du jour de la prochaine AG

  • Demande de MME GALLEA – îlot 7 : demande de mise en place de zébras au niveau de son portillon
  • ➜ Salle non disponible le 26/04 : préréservée pour le samedi 17 mai 2025

9. Point sur les autorisations de travaux

  • M. CLÈNE – îlot 9 : réfection terrasse et portillon — démolition de la terrasse béton et création d’une terrasse en bois sur plots + démolition du portillon métallique et création d’un portillon finition bois — accord du Conseil de Gestion
  • MME GALLET – îlot 5 : installation climatiseur — sera posé au sol sur plots anti-vibration — accord du Conseil de Gestion
  • MME RENAUDOT – îlot 7 : installation climatiseur — sera posé au sol sur plots anti-vibration — accord du Conseil de Gestion sous réserve d’accord des voisins
  • M. VANDEVELDE – îlot 7 : installation 2 climatiseurs — seront posés au sol sur plots anti-vibration — accord du Conseil de Gestion

10. Information contentieux

  • JOUVENOT : commandement à payer — vivent en Angleterre — 24/02 : mis en relation avec l’avocat (Me NANI) → devrait se décanter ; si non, dépôt du dossier au tribunal
  • CAMMAROTTO : dossier du temps de SITA/BOURGEOIS (MME GROSDIDIER à transférer BCP de docs) — sommes de plus de 5 ans prescrites — sommation de payée signifiée le 27/12
  • SCI LES HAMEAUX DE LA CÔTE D’AZUR : condamnée à payer ad vitam les charges
  • FRIGERE : succession de MME ANFOSSI — hypothèque légale inscrite début 2025 — 05/02/25 assignation délivrée — débiteur à déposer dossier de surendettement — audience le 04/03/2025
  • MONTANARD MARIE : fin janvier commandement de payer — signifié le 06/02 — n’a rien payé à ce jour : assignation à suivre
  • POGNON GÉRARD : commandement à venir
  • HAMEAUX CÔTE D’AZUR : l’ASL doit recréditer la somme due pour lancer procédure
  • L’audience du 13/01/2025 a fait l’objet d’un renvoi à la Mise en État au 05/06/2025
  • Ratification du devis AJ CREATION concernant l’abattage d’arbres : 5 784,00 €
  • Les comptes ont bien été arrêtés et transmis à M. SAMMUT pour analyse

11. Point sur les autorisations de travaux (suite)

  • M. HANNA – îlot 10 : pose de climatiseur (deuxième lecture) — l’unité extérieure sera bien posée au sol sur plots anti-vibratiles — accord sous réserve de transmission du schéma de l’installation et d’accord des voisins
  • M. PERRY MANOUX – îlot 4 : enrobé parking — fera partie du programme de remise en état des enrobés de l’ASL
  • M. LEFRANT – îlot 8 : accord de principe pour raccordement électrique garage privatif — le Conseil de Gestion donne l’accord à M. LEFRANT de faire réaliser l’étude par ENEDIS. En état, M. LEFRANT ne pourra pas faire réaliser les travaux avant d’avoir obtenu expressément l’accord

12. Points divers

  • Îlot 3 : lot 1098 (SILVE – MARTEL) va être scindé en deux
  • Le Conseil de Gestion demande que l’ordre du jour du CG soit transmis au plus tard le jeudi qui précède
  • Contrôler la conformité de la gouvernance de l’ASL et du contentieux qui s’en est dégagé
  • Mise en place d’un formulaire pour référencer les locations courtes durées et les occupants
  • Taille de la haïe de MME PUISSANT voisine de MME GALLEA : courrier à faire
  • ➜ Réserver la salle pour l’AG (de 10h pour la journée) : 26 avril 2025 à 14h00 — salle non disponible le 26/04 : préréservée pour le samedi 17 mai 2025
  • Faire passer projet d’ordre du jour au Conseil de Gestion
  • Prévoir CR des travaux de l’année à l’ordre du jour de l’AG
  • Question de la recharge des véhicules électriques
  • Un push info sera envoyé deux fois par an : « penser à prioritiser les colotis de l’ASL en cas de vente d’un PKG / garage uniquement » (push)

Il est 20h45 la séance est levée.

Publications similaires