Compte Rendu du Conseil de Gestion – Avril 2024

ParPrésident A.S.L

← Retour aux comptes rendus

Date : Mardi 30 avril 2024 à 19h00 — Conciergerie
Gestionnaire : Foncia Nice — Gestion de copropriété et locative

Participants

Îlot 2 : MME LASSUS  |  Îlot 3 : MME ALLAIS  |  Îlot 4 : M. COUSSON  |  Îlot 5 : M. ORLANDINI  |  Îlot 7 : M. COMBE  |  Îlot 8 : MME LANDAIS
Îlot 11 : M. JAN  |  Îlot 13 : MME GEERDES (arrivée après le point 3)  |  Président ASL : Manuel MARTIN — Foncia Nice
Gardiens : M. BONNIERE

Ordre du jour

1. Élection du Présidente de séance

➜ MME ALLAIS est élue Présidente de séance à l’unanimité

2. Point de sécurité des gardiens

  • Une voiture 206 CC était garée sur un parking privatif qui ne lui est pas attribué — la procédure du maître des lieux a été appliquée et le véhicule déplacé
  • Les résidents sont priés de respecter les règles de stationnement et de circulation dans la rue et de se garer sur les places privatives de chacun
  • Un incident a été signalé concernant une voiture aux Cyprès 2 qui a été rayée ; trois propriétaires se sont approchés du gardien au sujet d’un chien qui vagabonde dans la copropriété
  • ➜ Rappel : les chiens doivent être tenus en laisse en tout temps, y compris dans la forêt adjacente — l’aire de jeux est réservée exclusivement aux enfants et l’usage des vélos y est strictement interdit pour des raisons de sécurité (push)

3. Point comptable et situation bancaire

  • Le premier devis du tennis sera mis à l’ordre du jour de l’AG
  • ➜ Le Président a fait un exposé sur la situation comptable de l’ASL et de la nécessité d’augmenter le budget pour subvenir à toutes les dépenses

4. Point sur le droit à la prise et l’étude de Watt

➜ La société Watt a été choisie comme entreprise référente pour les bornes IRVE sur le domaine de l’ASL. Tout copropriétaire souhaitant faire valoir son droit à la prise devra se rapprocher de Watt pour une étude de faisabilité qui sera ensuite soumise au Conseil de Gestion.

5. Point sur la fusion de la société Corsops et le renouvellement du contrat

  • ➜ La société Flagship reprend le contrat de l’entreprise Corsops
  • Le contrat a été adapté aux nouvelles réglementations du droit du travail et de la sécurité, avec notamment la mise à disposition d’un véhicule électrique pour les rondes nocturnes

6. Point sur les autorisations de travaux

  • MME HASSELOT 4 Pivoines : vélux (deuxième lecture) — le Conseil de Gestion ne peut se prononcer dans l’état actuel du cahier des charges
  • M. FAVREAU 27 Lavandes : ratification réfection de sa véranda — acceptée (vote à égalité : le Président a fait valoir son vote en faveur sur la base de la forclusion et de la réfection à l’identique)
  • M. CARON Genêts 16 : modification d’ouverture en façade — acceptée
  • MME PHILIPS Hortensias 9 : pose d’un cabanon à vélo (deuxième lecture) — acceptée
  • M. CLÉNÉAUX Spirées 9 : climatiseur — acceptée sous réserve de l’autorisation écrite de son voisin
  • M. SZTENKRYC : raccordement à la fibre — refusé sur la base du cahier des charges — un point de livraison est déjà situé sur l’îlot
  • M. VANDEVELDE Pivoines 7 : panneaux solaires — sera présenté lors du prochain Conseil de Gestion

7. Point sur la réception de chantier des travaux de Gimenez

Un exposé a été fait sur la réception des travaux d’enrobés et de l’aire de jeux. Les travaux de maçonnerie ayant subi les intempéries seront repris à la charge de l’entreprise.

8. Point sur le dévoiement des eaux pluviales de l’îlot 7, allée des Lavandes — Maison des Lantanas

➜ Il sera réfléchi à une solution à ce problème de dévoiement d’eaux pluviales directement sur le trottoir, avec une réflexion sur une rigole pour les canaliser.

9. Point sur le bornage de l’ASL

  • Après avoir pris attache auprès d’un géomètre expert, il ressort que le bornage demandé par le domaine de la Mimosaie par l’entreprise Géotech ne concerne ni l’ASL ni l’îlot 9
  • Des piquets rouges délimitent déjà le bornage du terrain de l’ASL et de la Mimosaie — le fait qu’un associé contrevienne à ce bornage relève uniquement de ce copropriétaire conformément à l’article 29 des statuts de 2015

10. Point sur la taille des arbres et les aménagements de l’ASL par les jardiniers

  • ➜ Les jardiniers de l’ASL procèdent sur la base d’un calendrier préétabli — la taille des 67 oliviers du site est programmée de manière tournante chaque année

11. Point sur les regards se situant sous les maisons

  • Rappel : les canalisations et réseaux divers (eau, gaz, électricité, égout) intérieurs aux constructions et parcelles à jouissance privative sont parties privatives
  • Par dérogation, sont parties communes entre propriétaires mitoyens : les toitures, cheminées, canalisations, murs et cloisons
  • ➜ Recommandation : utiliser le réseau Starlink pour les associés qui ne peuvent pas se raccorder à la fibre sur le site de l’ASL (push)

La séance est levée à 22h30.

Publications similaires