Assemblée Générale Ordinaire du 30 septembre 2023
Date : 30 septembre 2023 à 14h00
Lieu : Salle Sportive Marcel-Jacques, 06270 Villeneuve-Loubet
Gestionnaire : Manuel MARTIN – Cabinet FONCIA Nice
Participation : 214 copropriétaires représentant 4 560 213 voix sur 10 017 246 voix constituant l’ensemble immobilier.
Bureau de l’assemblée
Résolution 1 – Élection du Président de séance
✅ ADOPTÉE
Résolution 2 – Élection du 1er assesseur
✅ ADOPTÉE
Résolution 3 – Élection du 2ème assesseur
✅ ADOPTÉE
Résolution 4 – Élection du 3ème assesseur
✅ ADOPTÉE
Résolution 5 – Élection du secrétaire
M. Manuel MARTIN, représentant le Cabinet FONCIA Nice, est élu secrétaire.
✅ ADOPTÉE
Résolutions financières et administratives
Résolution 6 – Approbation des comptes (01/10/2021 au 30/09/2022)
L’assemblée générale approuve les comptes de charges de l’exercice du 01/10/2021 au 30/09/2022.
✅ ADOPTÉE
Résolution 7 – Budget prévisionnel (01/10/2024 au 30/09/2025)
L’assemblée générale fixe le budget de l’exercice à la somme de 440 000 €. Le Président de l’ASL est autorisé à procéder aux appels provisionnels à proportion d’un quart du budget voté, le 1er jour de chaque trimestre.
✅ ADOPTÉE
Statuts et gouvernance
Résolution 8 – Élection du Président de l’ASL – Renouvellement Cabinet FONCIA (art. 18-1 des statuts)
L’assemblée générale désigne et valide l’élection de Manuel MARTIN en qualité de Président de l’ASL, représentant le Cabinet FONCIA Nice.
✅ ADOPTÉE
Résolution 9 – Durée des fonctions du Président (art. 20 des statuts)
L’assemblée générale valide les conditions du contrat conclu pour une durée de 18 mois à partir du 01/10/2023 au 01/04/2025.
✅ ADOPTÉE
Résolution 10 – Rémunération du Président (art. 20 des statuts)
L’assemblée générale désigne Manuel MARTIN représentant le Cabinet FONCIA Nice (81 rue de France, 06000 Nice) en qualité de Président de l’ASL selon la convention de gestion jointe, à compter du 01/10/2023 au 01/04/2025. L’assemblée générale mandate le Président de séance pour signer la convention de gestion.
✅ ADOPTÉE
Résolution 11 – Désignation d’une personne habilitée à signer la convention de gestion
L’assemblée générale désigne le Président de séance pour signer la convention de gestion adoptée au cours de la présente assemblée.
✅ ADOPTÉE
Conclusion
L’ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée.