Compte Rendu du Conseil de Gestion – Novembre 2025
Date : Mardi 04 novembre 2025
Gestionnaire : Foncia Nice — Gestion de copropriété et locative
Participants
Îlot 1 : ABSENT | Îlot 2 : M. DUREUIL | Îlot 3 : ABSENT | Îlot 4 : M. ROUX | Îlot 5 : M. ORLANDINI | Îlot 6 : MME PERRAIN
Îlot 7 : M. COMBE (invité) / Foncia | Îlot 8 : MME LANDAIS | Îlot 9 : M. BLANC | Îlot 10 : ABSENT | Îlot 11 : M. CARON | Îlot 12 : M. DALMAS – M. DUBREUIL
Îlot 13 : ABSENT | Gardiens : M. BONNIERE
Ordre du jour
1. Élection du Président de séance
➜ MME PERRAIN est élue Présidente de séance
2. Point comptable et situation bancaire
➜ Balance transmise par email
3. Point de sécurité des gardiens
- 3 véhicules identifiés : Twingo devrait partir d’ici la fin de semaine + Range Rover déplacé + Ford blanche aux Hortensias
- Portillon côté Lauriers HS : réparation prévue le 05/11
- 31/10 soirée Halloween : le camion-poubelles est reparti car il ne pouvait pas passer en raison de stationnements sauvages
- Végétaux tous les 15 jours : prochain passage le 11/11 (push)
- Rappel : 3 évacuations aux encombrants en 15 jours (push)
4. Point sur les mutations de l’A.S.L.
- Lot 587 (PKG) 21/10/2025 SCI COMUS : VANDEVELDE
- Lot 599 (PKG) 21/10/2025 SCI COMUS : DESPRES
- Lot 1758 (PKG) 27/10/2025 SCI COMUS : MAREEL
- Lots 1817 (maison) & 1853 (PKG) 30/09/2025 GHIO/CASTELLIN : DIANO
5. Point contentieux
- FRIGERE – ANFOSSI : Audience plaidée, mise en délibéré au 04/11/2025
- CAMAROTTO – HURELLE : Audience du Pôle de Proximité du T.J. de Cagnes-sur-Mer le 25 novembre 2025 à 9h00
- DESHAYES : Échéancier mis en place
- BERTIN : S’est engagé à solder sa dette avant le 31/12
6. Point sur les autorisations de travaux
- Misosas 6 : aménagement des combles + vélux côté sud — ACCORD pour le vélux, sous réserve d’1 par pente, parallèle à la toiture
- Misosas : remplacement du portillon côté Nord à l’identique du côté Sud (bois remplacé par aluminium) — ACCORD
7. Procédures
- M. CROUZET – Îlot 2 : Prochaine audience le 05 novembre 2025
- M. MME ALBOU – ASL : Audience d’orientation du 13/10 — date d’incident fixée au vendredi 06 février 2026 à 9h00. L’avocat de M. MME ALBOU doit conclure en réponse
8. Travaux ASL
- Information : mur à surveiller au 2 Hortensias
9. Points divers
- RAR mise en demeure GIMENEZ TP : reprise des travaux d’escaliers + mur Genêts (12/13)
- RAR à GRANO : retrait des palissades + demande copie autorisation installation climatiseur provoquant des nuisances sonores
- RAR XERRI : retrait des lattes non conformes (haie naturelle ou artificielle)
- RAR 5 Hortensias : VMC trop bruyante + gêne olfactive
- 1 Hortensias : taille de la haie
- Demander devis à une autre société pour le traçage des places blanches
- Épaves stationnées à côté du portail bas (voiture + scooter)
- Retrait du panneau « Propriété privée » à l’entrée du chemin menant à l’Espéridou
- Faire le point avec AJ CREATION sur les essences à planter sur la place — demande RDV le 18/11
- Voir avec AJ CREATION la zone face aux Eucalyptus
- Vitesse excessive (push)
- M. COMBE et MME LANDAIS se retirent de la Commission Jeux et Sports
Il est 20h40 la séance est levée.