Compte Rendu du Conseil de Gestion – Février 2026

ParPrésident A.S.L

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Date : Mardi 03 février 2026
Gestionnaire : Foncia Nice — Gestion de copropriété et locative

Participants

Îlot 1 : ABSENT  |  Îlot 2 : MME LASSUS  |  Îlot 3 : MME SCELERS  |  Îlot 4 : M. COUSSON  |  Îlot 5 : ABSENT  |  Îlot 6 : MME PERRAIN
Îlot 7 : NON REPRÉSENTÉ / Foncia  |  Îlot 8 : MME LANDAIS  |  Îlot 9 : MME LAURIOL  |  Îlot 10 : M. FIORE  |  Îlot 11 : M. JAN  |  Îlot 12 : MME FONTAINE
Îlot 13 : ABSENTE  |  Gardiens : M. BONNIERE

Ordre du jour

1. Élection du Président de séance

➜ MME LANDAIS est élue Présidente de séance

2. Point comptable et situation bancaire

➜ Balance transmise par email

3. Point de sécurité des gardiens

  • Intrusion le 16/01 à 4h50 : vol de papiers dans un véhicule (visiteur de l’îlot 1) — plainte déposée, vidéos transmises à la gendarmerie (en cours d’exploitation)
  • 2 véhicules surveillés : demande d’enlèvement d’ici la mi-février

4. Point sur les mutations de l’A.S.L.

  • HAVERVALL / SCI MANSTEPH : lot n° 1523 (maison)
  • SCOTTI / JAHJAH : lot 185 (parking) – lot 214 (appartement)
  • MAGNA / DE VITA : lot 746 (maison)

5. Point contentieux

  • FRIGERE – ANFOSSI : Affaire plaidée le 16/12/2025 — délibéré au 10/02/2026
  • CAMAROTTO – HURELLE : dossier renvoyé à l’audience du mardi 13 février 2026 à 9h00
  • BERTIN : Dernier délai accordé pour solde des charges à fin février 2026

6. Point sur les autorisations de travaux

➜ Aucune demande ce mois-ci

7. Procédures

  • M. CROUZET – Îlot 2 : 1ère assignation — M. CROUZET condamné aux dépens + art. 700
  • M. MME ALBOU – ASL : audience d’incident fixée au vendredi 06 février 2026 à 9h00. L’avocat de M. MME ALBOU doit conclure en réponse

8. Travaux ASL

  • Demande de MME BUCHET : dos d’âne aux Mimosas pour ralentir les véhicules — REFUS. Rappel : limitation à 30 km/h (push). Rappel responsabilité des propriétaires vis-à-vis de leurs animaux (collier avec n° de téléphone) (push)
  • Demande de M. ROUGNON : piquets devant sa maison aux Pivoines — REFUS : les piquets en place sont présents pour accéder aux allées

9. Points divers

  • ➜ Changement du code d’entrée (1969 A) à compter du 02 mars 2026
  • Changement processus CASA (enlèvement encombrants) : indiquer directement le numéro de maison et l’allée concernée, et non plus le 753 avenue de la Colle (push)
  • 5 Eucalyptus : RAR poubelles + voiture tampon
  • Rappel : ne pas laisser les poubelles devant les maisons au niveau des trottoirs, surtout devant l’entrée principale (push)
  • Rappel : végétaux tous les 15 jours (03/02 – 17/02 – etc.) (push)
  • Demande de M. GIESER d’utiliser le pool house pour les répétitions de sa chorale — REFUS

10. Ordre du jour de l’AG ASL

  • Règlement piscine
  • Travaux fontaine place principale
  • Travaux votés lors des AG précédentes
  • Tennis : maintien de la terre

Il est 20h25 la séance est levée.

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